SUITE AU COURRIER DE L’ADQV, LES ELUS DU PAYS DE BITCHE REAGISSENT

Le 2 avril dernier l’ADQV a transmis un courrier à l’ensemble des élus du Pays de Bitche. Aujourd’hui dans le RL nous apprenons que Francis VOGT président de la Communauté de communes du Pays de Bitche réclame des comptes. Bravo, M. Vogt. Mais il faut aller au bout et nous constatons déjà que pour l’instant il n’a pas obtenu de réponses. Pourtant M. Francis Vogt est délégué au SYDEME comme d’ailleurs le VP du Sydeme, Francis Sidot maire de Montbronn et Eric Hemmert, maire de Rimling. Montrons notre détermination au Pays de Bitche.

Extrait:

Lettre ouverte à Mesdames et Messieurs les maires et élus du Pays de Bitche,

Nous vous avions invités à la réunion d’information organisée par l’ADQV le 17 mars 2018 à Urbach. Cette réunion avait pour but d’informer les habitants du Pays de Bitche (et les élus) sur les dérives constatées dans la gestion du SYDEME. Le Pays de Bitche a adhéré à ce syndicat pour le transport et le traitement de nos ordures ménagères. Certains élus ont répondu favorablement à ce rassemblement. D’autres empêchés, ou avançant d’autres motifs, ou peu intéressés par les difficultés rencontrées par leurs administrés, ont préféré s’abstenir. Est-il tellement dégradant de s’asseoir à côté de ses administrés ? Vous n’avez pourtant pas hésité à les solliciter lors de vos élections ?

Loin de moi l’idée de polémiquer sur ce sujet, je respecte la liberté démocratique de tous. Mais chacun d’entre-vous a des comptes à rendre en raison du ou des mandats que vous exercez.

De plus en votre qualité d’officier public, vous avez l’obligation de dénoncer auprès du Procureur de la Répulique tout crime ou délit en vertu des dispositions de l’article 40 du CPP.

Le courrier complet figure ci-dessous en PJ.

COURRIER AUX MAIRES

RL 20.4.2018 Pays de Bitche

Pour le Comité de l’ADQV

Le Président Rémy Seiwert

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Les maires, officier de police judiciaire doivent dénoncer les crimes et délits dont ils ont connaissance.

A TOUS LES ELUS DU TERRITOIRE DU SYDEME
Le 17 mars l’ADQV a organisé une réunion sur la gestion du Sydeme en présence de la référente d’ANTICOR, des responsables d’associations et de plusieurs élus ainsi que les médias (correspondant du RL, TV Cristal et TV Mosaïk).
L’ADQV avait invité l’ensemble des maires des 46 communes du Pays de Bitche. Seuls 5 maires (Erching, Eguelshardt, Waldhouse, Goetzenbruck et Lengelsgeim), le conseiller départemental du canton de Bitche et quelques conseillers municipaux s’étaient déplacés et ont assisté à cette importante réunion qui mettait en cause une gestion dont l’ensemble des administrés du territoire du Sydeme en subissent les conséquences. On peut mesurer le peu de crédit que les élus absents portent à leurs administrés. Les dirigeants de l’ADQV ont repris pour partie des délits dénoncés par la Chambre Régionale des Comptes.
Est-ce par fierté, est-ce par lâcheté ou est-ce par désintérêt de la chose publique ? Les internautes pourront donner leur avis.
Par contre les élus et tous ceux qui le désirent peuvent acquérir chez René Houth (tel 03 87 96 71 40), le sympathique tenancier du bistrot à Urbach, le CD room qui reprend l’ensemble de la teneur de la réunion. Ils pourront alors en toute intimité parfaire leurs connaissances en la matière (à moins qu’ils maîtrisent tous les éléments du dossier, ce qui auraient dû les faire réagir publiquement).
Et en vertu de l’article 40 du code de procédure pénale, les maires,  (ils sont officier d’état civil et officier de police judiciaire),  ont le devoir de porter ces affaires devant le Procureur, c’est une obligation. Mais peut être ne veulent-ils pas savoir à quelle sauce sont livrés leurs électeurs ?
Merci de partager et faire profiter vos amis de cette information.
Le président de l’ADQV

NB: Article 40 du CPP

Le procureur de la République reçoit les plaintes et les dénonciations et apprécie la suite à leur donner conformément aux dispositions de l’article 40-1.

Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l’exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou d’un délit est tenu d’en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs.

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REPORTAGE TV CRISTAL

Vous pouvez suivre le reportage de TV Cristalsur la réunion de l’ADQV du 17 mars 2018 à Urbach chez René en présence d’ANTICOR 57

Actu
TVCRISTAL.NET
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DE L’ADQV DU 17.03.2018

Vous pouvez trouver ci-dessous l’article du Républicain Lorrain paru sous la plume de Jonathan Breuer retraçant le déroulement de la réunion de l’ADQV en présence de la référente d’ANTICOR 57 Edith Talarczyk,  de nombreux responsables d’association de Moselle Est (Boulay, Faulquemont, Forbach, Sarreguemines etc…)ainsi qu’une dizaine d’élus dont les maires d’Eguelshardt, Waldhouse, Erching, Lengelsheim et Goetzenbruck. Le maire de Goetzenbruck est d’ailleurs intervenu lors de la réunion pour dénoncer les dérives du SYDEME. Vous trouverez aussi ci-dessous l’interview du vice-président du Conseil départemental du cantonde Bitche David Suck qui a assisté à la réunion.

Bonne lecture.

Le président de l’ADQV

Rémy Seiwert

RL 19.03.2018 SYDEME

RL 19.03.2018 SUCK VP CD

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SAMEDI 17 MARS 2018 A 15H CHEZ RENE A URBACH

Tous les usagers du Sydeme sont cordialement invités. Merci d’en informer vos amis.

Le président de l’ADQV

Rémy Seiwert

RL 4.03.2018

 

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LA RÉFÉRENTE D’ANTICOR 57 A URBACH AVEC L’ADQV POUR UNE GRANDE RÉUNION D’INFORMATION

LE RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE SYDEME

Le rapport de la Chambre Régionale de la Cour de comptes a été rendu public. L’ADQV vous le met à disposition ci-dessous.

La C.R.C. n’a pas été tendre avec le SYDEME. Quand l’ADQV dénoncait les mêmes faits, nous étions traités de détracteurs. Il est vrai que certaines autres irrégularités ou illégalités ont même été oubliées ou sont méconnues de la CRC.

Les seules louanges adressées au SYDEME sont d’ordre technique. Pourtant là aussi il y a des choses à dire. Mais je ne savais pas que la chambre Régionale des Comptes disposait également de compétences pour  juger les résultats d’ordre technique.

Voir les contrôles que réalise  la Chambre Régionales des Comptes en PJ

Quels contrôles sont effectués par les chambres régionales des comptes

Lors de la réunion du 17 mars, l’ADQV abordera tous les sujets et notamment avec la référente d’ANTICOR 57 le signalement au Procureur de la République de Sarreguemines le 5 décembre 2017 et les recommandations de la CRC. De nombreux sujets dénoncés par la CRC sont repris dans le signalement.

Le président Serge Starck et la CRC ont promis l’augmentation des contributions pour les usagers pour les prochaines années. L’ADQV n’est pas d’accord. Elle vous dira pourquoi.

L’ADQV proposera des moyens pour réduire la facture.

CRC Sydeme.pdf janvier 2018 1

Si vous avez des commentaires n’hésitez pas soit diorectement sur le site ou auprès de remyseiwert@sfr.fr

L’entrée est libre VENEZ NOMBREUX

Ceux qui veulent adhérer à l’ADQV peuvent le faire avant ou après la réunion.

L’ADQV dit non aux augmentations

Le président de l’ADQV

Rémy SEIWERT

 

 

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LE SYDEME AU DESSUS DES LOIS ?

INTERVIEW DE SERGE STARCK dans le RL du 21.02.2018
Après les recettes fictives, des décisions sans délibération! Mais sommes nous en République française?
Pour Serge Starck: »Mais on ne va pas remuer cette vieille histoire ».
De l’inconscience oui ? Pour Serge Starck c’est comme si la Chambre Régionale des Comptes soulevait des histoires anciennes ? Non M. Starck, elle dénonce des irrégularités!
C’est comme avec l’ADQV. Quant notre association qui défend l’intérêt des usagers pose une question, Serge Starck écrit »Les attaques de l’ADQV ».
Je pense M. Starck que vous devez un peu de respect aux institutions de la République, mais aussi aux usagers du Sydeme. Votre comportement n’est pas très honorable
Le président de l’ADQV
Rémy SEIWERT

RL 21.02.2018 SYDEME

 

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KAPPESITZUNG « WAS WOHR ISCH, ISCH WOHR ».

En cette période de carnaval, les Kappensitzung sont de mise en Allemagne, mais aussi près de chez nous et nos « Footzer » du Bitcherland ont passé en revue la politique locale repris par le Faseboobe de Sarreguemines. Je pense toujours à la formule consacrée « WAS WOHR ISCH, ISCH WOHR » de l’un des humoristes.

Le 2 février nous avons publié sur ce site un article intitulé:  LA MAYONNAISE DU SYDEME NE PREND PLUS. Il relate la réunion organisée par le Sydeme dans le fief de Ham-sous-Varsberg, dont le 1er magistrat est Valentin Beck, vice-président du Sydeme.

Un habitant de ce secteur qui a assisté à cette réunion, M. Hugues Boutter. Il nous a transmis son ressenti de cette réunion qu’il a qualifiée de Kappesitzung (réunion des bonnets).

L’ensemble de son compte rendu figure au bas de cet article. Il vous suffit de cliquer dessus pour une lecture complète. Je vous livre en avant première quelques extraits :

« Alors j’y étais à la « Kappesitzung », non pardon à la réunion d’information du SYDEME. Réunion à destination exclusive des Hamois alors que, et je reprends mot à mot ce qui est écrit dans le flyer,: « … qui regroupe 298 communes (dont la nôtre), représentant 380.000 habitants. ».

Pour bien commencer, on a eu droit à une présentation tentant de faire croire aux badauds que tout va bien et que tout est sous contrôle aussi bien du côté technique que de celui de la gestion de notre syndicat favori. Tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes.

Quand on fait remarquer qu’il est difficile de comprendre cette « zone grise » entre un établissement public et des sociétés privées (forme juridique de type SAS, SEM pour SYDEME Développement, ayant des personnes physiques à leur tête), le SYDEME a voulu nous faire rêver en parlant des retombées à venir. Mais oui regardez l’UEM à Metz, La SEM de Mainz en Allemagne et d’autres. Grâce à ce genre de montage l’argent retourne aux contribuables et pas qu’un peu ! Euh oui mais quand ? Pas tout de suite nous a-t-on prévenus,

Combien d’unités de méthanisation des déchets urbains existent en France ? 3 à leur connaissance.

Commentaires : Donc les centaines d’office public qui ont préféré l’incinération des déchets urbains sont dirigés par des imbéciles sans vision, sans ingénieurs pointus comme chez nous.

 Le SYDEME fut interrogé sur le devenir des « boues » stockées ? Réponse : pas de problème, tout est sous contrôle, les « composts » contiennent encore trop de particules et autres matières ne permettant pas le « retour à la terre » mais ils ont trouvé la machine qui va régler tout ça. Concernant les déchets ne pouvant être revalorisés ? Réponse : ils sont incinérés en Allemagne pour 70€ la tonne.

Ah bon mais ça coute 110€ dans la présentation leur fait-on remarquer. Oui mais c’est une super grosse unité déjà largement rentabilisée nous dit-on.

Commentaires : Et alors ? Le fait est qu’une incinération bien en dessous des 110€ est possible. M Lang aurait-il raison ou pas tout à fait tort ? D’ailleurs, pourquoi n’a-t-il pas été invité ? Persona non grata lui aussi ? On n’aime décidément pas la pluralité et le contradictoire dans notre SYDEME.

Arrive la question concernant les comptes jugés insincères et les déficits cachés. Réponse : « que de bruit pour un non-évènement !». En effet ce ne sont que des prévisions qui ont été mises en « équilibre » par un jeu d’écriture parce qu’en tant qu’office public le SYDEME comme tous les autres doivent obligatoirement avoir des comptes en équilibre (il faut gérer la chose publique en bon père de famille selon le code Napoléon toujours en vigueur NDLR). Pour minimiser la somme de 2.5 Mio€ objet du courroux de l’autorité de contrôle, le Président nous dit que ça ne représente qu’à peine un mois de recette du SYDEME.

Le directeur financier a encore insisté sur le fait que les comptes prévisionnels ne devaient pas avoir une grande précision et disant même, et je reprends les mots, « ça peut venir du marc de café » !!! Un non-évènement tout ça on vous dit.

Commentaires : En tant qu’organisme publique, le SYDEME est responsable et comptable de chaque €uros que nous lui donnons et l’approximation n’est pas de mise. Si des comptes prévisionnels peuvent être faits par un gamin de CM2 alors faisons l’économie du directeur financier.

Question concernant le total des investissements du SYDEME. M le Président avance un chiffre de 100 Moi€ financé par l’emprunt. Commentaire : c’est quand même énorme !!!

Autre remarque faite en cours de réunion : « mais vous croyez ce que les journalistes écrivent !». Là un journaliste présent a fermement répondu.

Commentaire : Merci aux journalistes de continuer à faire votre métier en laissant tout un chacun s’exprimer, en enquêtant à charge et à décharge, de respecter la déontologie de votre métier et ainsi nous permettre de nous faire notre propre opinion.

En conclusion, je salue le SYDEME qui s’est engagé à continuer d’aller au contact des 380.000 habitants pour lesquels ils doivent travailler. Je n’ai pas été convaincu par les explications car trop souvent contradictoires ou peu précises. La nébuleuse de sociétés privées uniquement gravitant autour du SYDEME m’inquiète. La pluralité et le contradictoire ne font pas partie des valeurs du syndicat. Leur service communication n’est pas un service d’information et ne le sera jamais.

Par contre j’invite tout le monde à se mobiliser, à utiliser correctement les réseaux sociaux comme un outil de la démocratie.

Merci aux associations et particuliers pour leur investissement, continuez svp.

N’oubliez jamais que quel que soit leur mandat ou responsabilité dans des organismes publics, nos élus sont là par nous et pour nous. A cet égard ils nous doivent transparence et information totale.

 Amèrement

Hugues BOUTTER

Pour ceux qui veulent lire l’article en entier cliquez sur 

Kappesitzung

 

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PRES DE 100 MILLIONS D’EMPRUNTS AU SYDEME

Le SYDEME clame être à l’équilibre mais rien n’est moins sûr… Ils ont peut-être simplement retardé l’échéance!!!

Donnez-vous la peine de lire l’analyse sur les types d’emprunt (classique ou in fine)  ainsi que l’article du Républicain Lorrain.

L’ADQV dispose du relevé des emprunts parus dans une annexe du Compte administratif. A cette époque les emprunts se chiffraient à 97 021 343, 75 €

L’ADQV va faire une demande de communication des emprunts en cours et demander ceux qui sont classiques et ceux qui sont « in fine ».

Vous pouvez laisser vos commentaires et informez vos amis. L’ensemble des administrés doit se sentir concerné.

Analyse emprunts classiques ou in fine

a RL 19.03.2015 emprunt sydeme

Emprunts Sydeme CA 2014

Le président de l’ADQV

Rémy Seiwert

 

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LES OBLIGATIONS DU PRÉFET ET DU COMPTABLE DU TRÉSOR EN MATIÈRE DE BUDGET

Quels sont les règles en matière d’élaboration d’un budget ?
Les actes budgétaires sont soumis à un double contrôle des services de l’État.
• Le contrôle du préfet
Après leur vote, les budgets sont transmis au préfet qui exerce un contrôle de légalité et un contrôle budgétaire en liaison avec la chambre régionale des comptes qu’il saisit et à laquelle il demande un avis. Ces deux contrôles, aux finalités différentes, peuvent être complémentaires.
Le contrôle de légalité porte sur les conditions d’élaboration, d’adoption ou de présentation des documents budgétaires et de leurs annexes.
Le contrôle budgétaire doit faire respecter les règles de gestion (le calendrier, la règle de l’équilibre, de l’universalité, de la spécialité, de la sincérité des documents budgétaires et l’inscription des dépenses obligatoires) applicables lors de l’élaboration et de l’exécution du budget.
• Le contrôle du comptable public
Le comptable public exécute les opérations financières et tient un compte de gestion dans lequel il indique toutes les dépenses et recettes de la collectivité.
Il vérifie que les dépenses sont décomptées sur le bon chapitre budgétaire et que l’origine des recettes est légale. Il ne peut pas effectuer un contrôle d’opportunité. En effet, il ne peut pas juger de la pertinence des choix politiques effectués par les collectivités puisqu’elles s’administrent librement et, dans le cas contraire, l’ordonnateur peut « requérir » le comptable, c’est-à-dire le forcer à payer.
Dès lors que le comptable détecte une illégalité, il rejette le paiement décidé par l’ordonnateur.
Les comptables publics engagent leur responsabilité pécuniaire et personnelle sur les paiements qu’ils effectuent. En cas de problème, le ministre des Finances peut émettre un ordre de reversement, qui contraint le comptable à verser immédiatement, sur ses propres deniers, la somme correspondante.

Alors qu’en est-il pour l’élaboration du budget 2016 du SYdEME ?
Le président de l’ADQV

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