Archives par mot-clef : Tribunal Administratif

DEPOT D’AMIANTE A NIEDERBRONN: LE TA DONNE RAISON AUX OPPOSANTS

Dépôt d’amiante à Niederbronn : le tribunal administratif donne raison aux opposants Le 16 janvier 2016 à l’appel de l’association HERON, une délégation de l’ADQV s’était jointe aux manifestants pour protester contre ce centre de Stockage prévu à Niederbronn à … Continuer la lecture

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LES MEMBRES DE L’ADQV NE VEULENT PAS PAYER POUR UNE PRESTATION FICTIVE

RL du 1er juillet 2016 : Sydeme: Sarralbe paye. L’ADQV du Pays de Bitche et Jean Claude Hubert résident dans le territoire du SCPB ont demandé l’annulation de la délibération du 15 avril 2016 par laquelle le Syndicat des Communes … Continuer la lecture

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ASSEMBLEE GENERALE DE L’ADQV DU PAYS DE BITCHE A URBACH CHEZ RENE

Ci-dessous l’article paru dans le Républicain Lorrain du 10 mars 2016. Il faut préciser que si quelque 200 personnes ont suivi cette importante réunion une vingtaine de personnes venant du Pays minier avait rejoint les membres du Pays de Bitche. … Continuer la lecture

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